DELBASSE CAROLINE

Active

Siren795 233 485Entrepreneur individuel50440 LA HAGUECréée le 09 septembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELBASSE CAROLINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 233 485. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 La Haye Vasteville, 50440 La Hague. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de DELBASSE CAROLINE

INSEE

Dénomination: DELBASSE CAROLINE
SIREN: 795 233 485
SIRET (siège): 795 233 485 00015
N° TVA intracommunautaire: FR17795233485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 233 485
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B
Date de création: 09 septembre 2013
Siège social: 19 LA HAYE VASTEVILLE, 50440, LA HAGUE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELBASSE CAROLINE

Cours de couture au sein de locaux associatifs ou locaux prives ou publics. Vente créations couture

Finances de DELBASSE CAROLINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBASSE CAROLINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBASSE CAROLINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50440 LA HAGUESiègeActif
795 233 485 00015 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 8559B

Documents juridiques de DELBASSE CAROLINE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2022

Acte

Comptes annuels de DELBASSE CAROLINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBASSE CAROLINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBASSE CAROLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBASSE CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBASSE CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBASSE CAROLINE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 octobre 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-13 · Début d'activité : 2022-10-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 septembre 2013

Questions fréquentes sur DELBASSE CAROLINE

Quel est le numéro SIREN de DELBASSE CAROLINE ?

Le numéro SIREN de DELBASSE CAROLINE est 795 233 485. Le SIRET de son siège social est 795 233 485 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17795233485.

Où se situe le siège social de DELBASSE CAROLINE ?

Le siège social de DELBASSE CAROLINE est situé 19 La Haye Vasteville, 50440 La Hague.