DELBASSE Clément

Active

Siren984 027 235Entrepreneur individuel59178 MillonfosseCréée le 30 janvier 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELBASSE Clément est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2024, identifié par le SIREN 984 027 235. Elle est domiciliée 45 RUE Henri Barbusse, 59178 Millonfosse. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DELBASSE Clément

INSEE

Dénomination: DELBASSE Clément
SIREN: 984 027 235
SIRET (siège): 984 027 235 00014
N° TVA intracommunautaire: FR13984027235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 027 235
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 30 janvier 2024
Siège social: 45 RUE Henri Barbusse, 59178, Millonfosse
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELBASSE Clément

Travail du sol, Semis et entretien des cultures par mes soins. Récolte par une entreprise extérieure. Vente à une coopérative agricole

Finances de DELBASSE Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBASSE Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBASSE Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59178 MillonfosseSiègeActif
984 027 235 00014 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELBASSE Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBASSE Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBASSE Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBASSE Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBASSE Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBASSE Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBASSE Clément

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 30 janvier 2024

Questions fréquentes sur DELBASSE Clément

Quel est le numéro SIREN de DELBASSE Clément ?

Le numéro SIREN de DELBASSE Clément est 984 027 235. Le SIRET de son siège social est 984 027 235 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13984027235.

Où se situe le siège social de DELBASSE Clément ?

Le siège social de DELBASSE Clément est situé 45 RUE Henri Barbusse, 59178 Millonfosse.