DELBAUFFE PATRICK

Active

Siren528 433 881Entrepreneur individuel78240 CHAMBOURCYCréée le 08 octobre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 433 881, DELBAUFFE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 All du Vert Galant, 78240 Chambourcy. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELBAUFFE PATRICK

INSEE

Dénomination: DELBAUFFE PATRICK
SIREN: 528 433 881
SIRET (siège): 528 433 881 00026
N° TVA intracommunautaire: FR03528433881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 433 881
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 08 octobre 2010
Siège social: 11 ALL DU VERT GALANT, 78240, CHAMBOURCY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DELBAUFFE PATRICK

Agences immobilières

Finances de DELBAUFFE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBAUFFE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBAUFFE PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

78240 CHAMBOURCYSiègeActif
528 433 881 00026 · ouvert le 15 juin 2016 · NAF 6831Z
54000 NANCYFermé
528 433 881 00018 · ouvert le 08 octobre 2010 · NAF 4619B

Documents juridiques de DELBAUFFE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBAUFFE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBAUFFE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBAUFFE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBAUFFE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBAUFFE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBAUFFE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 08 octobre 2010

Questions fréquentes sur DELBAUFFE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELBAUFFE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELBAUFFE PATRICK est 528 433 881. Le SIRET de son siège social est 528 433 881 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03528433881.

Où se situe le siège social de DELBAUFFE PATRICK ?

Le siège social de DELBAUFFE PATRICK est situé 11 All du Vert Galant, 78240 Chambourcy.