DELBE JEAN PASCAL

Active

Siren491 565 990Entrepreneur individuel62260 AUCHELCréée le 01 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 565 990, DELBE JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Son siège social est situé 99 rue Arthur Lamendin, 62260 Auchel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DELBE JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: DELBE JEAN PASCAL
SIREN: 491 565 990
SIRET (siège): 491 565 990 00018
N° TVA intracommunautaire: FR95491565990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 565 990
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: 99 RUE ARTHUR LAMENDIN, 62260, AUCHEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELBE JEAN PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DELBE JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBE JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBE JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62260 AUCHELSiègeActif
491 565 990 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELBE JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBE JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBE JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBE JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBE JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBE JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBE JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur DELBE JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELBE JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELBE JEAN PASCAL est 491 565 990. Le SIRET de son siège social est 491 565 990 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95491565990.

Où se situe le siège social de DELBE JEAN PASCAL ?

Le siège social de DELBE JEAN PASCAL est situé 99 rue Arthur Lamendin, 62260 Auchel.