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DELBEY FREDERIC

Active
Siren332 238 831Entrepreneur individuel03120 LE BREUILCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBEY FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 332 238 831. Elle est domiciliée Au Baroin, 03120 Le Breuil. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de DELBEY FREDERIC

Dénomination
DELBEY FREDERIC
SIREN
332 238 831
SIRET (siège)
332 238 831 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86332238831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 238 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
AU BAROIN, 03120, LE BREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBEY FREDERIC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DELBEY FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBEY FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBEY FREDERIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03120 LE BREUILSiègeFermé

    332 238 831 00017 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 013Z

Documents juridiques de DELBEY FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBEY FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBEY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBEY FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBEY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBEY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBEY FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur DELBEY FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DELBEY FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DELBEY FREDERIC est 332 238 831. Le SIRET de son siège social est 332 238 831 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86332238831.

Où se situe le siège social de DELBEY FREDERIC ?

Le siège social de DELBEY FREDERIC est situé Au Baroin, 03120 Le Breuil.

DELBEY FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBEY FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBEY FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBEY FREDERIC.

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