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DELBOS BERNARD

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Siren448 069 849Entrepreneur individuel46700 DURAVELCréée le 01 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBOS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1990, identifié par le SIREN 448 069 849. Son siège social est situé Trejet, 46700 Duravel. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELBOS BERNARD

Dénomination
DELBOS BERNARD
SIREN
448 069 849
SIRET (siège)
448 069 849 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49448069849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 069 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1990
Siège social
TREJET, 46700, DURAVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBOS BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DELBOS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DELBOS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DELBOS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46700 DURAVELSiègeActif

    448 069 849 00017 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELBOS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DELBOS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBOS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBOS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBOS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1990

Questions fréquentes sur DELBOS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DELBOS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DELBOS BERNARD est 448 069 849. Le SIRET de son siège social est 448 069 849 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49448069849.

Où se situe le siège social de DELBOS BERNARD ?

Le siège social de DELBOS BERNARD est situé Trejet, 46700 Duravel.

DELBOS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBOS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBOS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOS BERNARD.

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