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DELBOS BRUNO

Active
Siren990 964 314Entrepreneur individuel15130 Arpajon-sur-CèreCréée le 04 septembre 2025

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DELBOS BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 964 314. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE Jean Rostand, 15130 Arpajon-sur-Cère. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DELBOS BRUNO

Dénomination
DELBOS BRUNO
SIREN
990 964 314
SIRET (siège)
990 964 314 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94990964314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 964 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
04 septembre 2025
Siège social
1 RUE Jean Rostand, 15130, Arpajon-sur-Cère
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DELBOS BRUNO

PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

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Établissements de DELBOS BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15130 Arpajon-sur-CèreSiègeActif

    990 964 314 00019 · ouvert le 10 juin 2025 · NAF 3511Z

Conformité de DELBOS BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOS BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOS BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELBOS BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2025

Questions fréquentes sur DELBOS BRUNO

Quel est le numéro SIREN de DELBOS BRUNO ?

Le numéro SIREN de DELBOS BRUNO est 990 964 314. Le SIRET de son siège social est 990 964 314 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94990964314.

Où se situe le siège social de DELBOS BRUNO ?

Le siège social de DELBOS BRUNO est situé 1 RUE Jean Rostand, 15130 Arpajon-sur-Cère.

DELBOS BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBOS BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBOS BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOS BRUNO.

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