DELBOS DANIELE
Active8559B · Autres enseignements
Enregistré sous le numéro SIREN 797 499 092, DELBOS DANIELE est un entrepreneur individuel créé le 12 octobre 2013. Son siège social est situé 3 Cour de Cussy, 50200 Coutances. DELBOS DANIELE relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de DELBOS DANIELE
INSEE- Dénomination
- DELBOS DANIELE
- SIREN
- 797 499 092
- SIRET (siège)
- 797 499 092 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48797499092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 499 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 12 octobre 2013
- Siège social
- 3 COUR DE CUSSY, 50200, COUTANCES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELBOS DANIELE
Autres enseignements
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Établissements de DELBOS DANIELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50200 COUTANCESSiègeActif
797 499 092 00014 · ouvert le 12 octobre 2013 · NAF 8559B
Conformité de DELBOS DANIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOS DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELBOS DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELBOS DANIELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 2013
Questions fréquentes sur DELBOS DANIELE
Quel est le numéro SIREN de DELBOS DANIELE ?
Le numéro SIREN de DELBOS DANIELE est 797 499 092. Le SIRET de son siège social est 797 499 092 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48797499092.
Où se situe le siège social de DELBOS DANIELE ?
Le siège social de DELBOS DANIELE est situé 3 Cour de Cussy, 50200 Coutances.
DELBOS DANIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELBOS DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELBOS DANIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOS DANIELE.
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