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DELBOS PASCAL

Active
Siren440 539 591Entrepreneur individuel47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOTCréée le 30 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBOS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2017, identifié par le SIREN 440 539 591. Elle est domiciliée 8 rue Malfourat, 47110 Sainte-Livrade-sur-Lot. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de DELBOS PASCAL

Dénomination
DELBOS PASCAL
SIREN
440 539 591
SIRET (siège)
440 539 591 00030
N° TVA intracommunautaire
FR90440539591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 539 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
30 janvier 2017
Siège social
8 RUE MALFOURAT, 47110, SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DELBOS PASCAL

ELECTRICITE GENERALE DU BATIMENT

Finances de DELBOS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBOS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBOS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOTSiègeActif

    440 539 591 00030 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 4321A

  • 47140 MASSOULESFermé

    440 539 591 00014 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 453A

  • 47300 PUJOLSFermé

    440 539 591 00022 · ouvert le 06 février 2012 · NAF 4321A

Documents juridiques de DELBOS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBOS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBOS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBOS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBOS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2017

Questions fréquentes sur DELBOS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELBOS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELBOS PASCAL est 440 539 591. Le SIRET de son siège social est 440 539 591 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90440539591.

Où se situe le siège social de DELBOS PASCAL ?

Le siège social de DELBOS PASCAL est situé 8 rue Malfourat, 47110 Sainte-Livrade-sur-Lot.

DELBOS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBOS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBOS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOS PASCAL.

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