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DELBOS PATRICK

Active
Siren503 117 889Entrepreneur individuel47270 Saint-Romain-le-NobleCréée le 09 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBOS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2026, identifié par le SIREN 503 117 889. Elle est domiciliée 19 CHE de Marquet, 47270 Saint-Romain-le-Noble. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DELBOS PATRICK

Dénomination
DELBOS PATRICK
SIREN
503 117 889
SIRET (siège)
503 117 889 00025
N° TVA intracommunautaire
FR20503117889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 117 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 septembre 2026
Siège social
19 CHE de Marquet, 47270, Saint-Romain-le-Noble
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBOS PATRICK

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

Finances de DELBOS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBOS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBOS PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47270 Saint-Romain-le-NobleSiègeActif

    503 117 889 00025 · ouvert le 22 juin 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DELBOS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBOS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBOS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBOS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBOS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2026

Questions fréquentes sur DELBOS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELBOS PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELBOS PATRICK est 503 117 889. Le SIRET de son siège social est 503 117 889 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20503117889.

Où se situe le siège social de DELBOS PATRICK ?

Le siège social de DELBOS PATRICK est situé 19 CHE de Marquet, 47270 Saint-Romain-le-Noble.

DELBOS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBOS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBOS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOS PATRICK.

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