DELBOS YVES
ActiveDELBOS YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 404 762 809. Elle est domiciliée Les Bayles, 24590 Jayac. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de DELBOS YVES
INSEE- Dénomination
- DELBOS YVES
- SIREN
- 404 762 809
- SIRET (siège)
- 404 762 809 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR50404762809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 762 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- LES BAYLES, 24590, JAYAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELBOS YVES
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Établissements de DELBOS YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 24590 JAYACSiègeFermé
404 762 809 00014 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 011A
Conformité de DELBOS YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOS YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELBOS YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELBOS YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur DELBOS YVES
Quel est le numéro SIREN de DELBOS YVES ?
Le numéro SIREN de DELBOS YVES est 404 762 809. Le SIRET de son siège social est 404 762 809 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50404762809.
Où se situe le siège social de DELBOS YVES ?
Le siège social de DELBOS YVES est situé Les Bayles, 24590 Jayac.
DELBOS YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, DELBOS YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELBOS YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOS YVES.
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