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DELBOSC JEFFERSON

Active
Siren752 221 531Entrepreneur individuel81100 CASTRESCréée le 16 avril 20201

4540Z · Commerce et réparation de motocycles

Documents
Effectif
1tranche Sirene

DELBOSC JEFFERSON est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 2020 sous le numéro SIREN 752 221 531. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue Merigonde, 81100 Castres. DELBOSC JEFFERSON relève du secteur commerce et réparation de motocycles (code NAF 4540Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de DELBOSC JEFFERSON

Dénomination
DELBOSC JEFFERSON
SIREN
752 221 531
SIRET (siège)
752 221 531 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54752221531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 221 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4540Z - Commerce et réparation de motocycles
Date de création
16 avril 2020
Effectif
1
Siège social
40 RUE MERIGONDE, 81100, CASTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBOSC JEFFERSON

Réparation de motos et de scooters venté de motos scooters et de pièces détachées

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DELBOSC JEFFERSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81100 CASTRESSiègeActif

    752 221 531 00011 · ouvert le 17 février 2020 · NAF 4540Z

Documents juridiques de DELBOSC JEFFERSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2020

  • Acte

Conformité de DELBOSC JEFFERSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOSC JEFFERSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DELBOSC JEFFERSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DELBOSC JEFFERSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELBOSC JEFFERSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-07 · Début d'activité : 2020-02-17

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2020

Questions fréquentes sur DELBOSC JEFFERSON

Quel est le numéro SIREN de DELBOSC JEFFERSON ?

Le numéro SIREN de DELBOSC JEFFERSON est 752 221 531. Le SIRET de son siège social est 752 221 531 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54752221531.

Où se situe le siège social de DELBOSC JEFFERSON ?

Le siège social de DELBOSC JEFFERSON est situé 40 rue Merigonde, 81100 Castres.

DELBOSC JEFFERSON est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBOSC JEFFERSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBOSC JEFFERSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOSC JEFFERSON.

Combien de salariés compte DELBOSC JEFFERSON ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DELBOSC JEFFERSON emploie 1 salarié.

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