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DELBOSC MARCEL

Active
Siren428 531 594Entrepreneur individuel82700 MONTECHCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBOSC MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 428 531 594. Elle est domiciliée à Montech (82700). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELBOSC MARCEL

Dénomination
DELBOSC MARCEL
SIREN
428 531 594
SIRET (siège)
428 531 594 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56428531594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 531 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
82700, MONTECH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBOSC MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DELBOSC MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBOSC MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBOSC MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82700 MONTECHSiègeFermé

    428 531 594 00011 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 013Z

Documents juridiques de DELBOSC MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBOSC MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBOSC MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBOSC MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOSC MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOSC MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBOSC MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur DELBOSC MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DELBOSC MARCEL ?

Le numéro SIREN de DELBOSC MARCEL est 428 531 594. Le SIRET de son siège social est 428 531 594 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56428531594.

Où se situe le siège social de DELBOSC MARCEL ?

Le siège social de DELBOSC MARCEL est situé 82700 Montech.

DELBOSC MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBOSC MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBOSC MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOSC MARCEL.

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