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DELBOUIS MARCEL

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Siren403 964 133Entrepreneur individuel12140 ESPEYRACCréée le 01 juillet 1952

Enregistré sous le numéro SIREN 403 964 133, DELBOUIS MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1952. Elle est domiciliée Gours, 12140 Espeyrac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de DELBOUIS MARCEL

Dénomination
DELBOUIS MARCEL
SIREN
403 964 133
SIRET (siège)
403 964 133 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19403964133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 964 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 juillet 1952
Siège social
GOURS, 12140, ESPEYRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBOUIS MARCEL

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Établissements de DELBOUIS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12140 ESPEYRACSiègeFermé

    403 964 133 00017 · ouvert le 01 juillet 1952 · NAF 013Z

Conformité de DELBOUIS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOUIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOUIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELBOUIS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1952

Questions fréquentes sur DELBOUIS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DELBOUIS MARCEL ?

Le numéro SIREN de DELBOUIS MARCEL est 403 964 133. Le SIRET de son siège social est 403 964 133 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19403964133.

Où se situe le siège social de DELBOUIS MARCEL ?

Le siège social de DELBOUIS MARCEL est situé Gours, 12140 Espeyrac.

DELBOUIS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBOUIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1952. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBOUIS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOUIS MARCEL.