DELBOUIS MARCEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 403 964 133, DELBOUIS MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1952. Elle est domiciliée Gours, 12140 Espeyrac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de DELBOUIS MARCEL
INSEE- Dénomination
- DELBOUIS MARCEL
- SIREN
- 403 964 133
- SIRET (siège)
- 403 964 133 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19403964133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 964 133
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 juillet 1952
- Siège social
- GOURS, 12140, ESPEYRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELBOUIS MARCEL
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Établissements de DELBOUIS MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12140 ESPEYRACSiègeFermé
403 964 133 00017 · ouvert le 01 juillet 1952 · NAF 013Z
Conformité de DELBOUIS MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOUIS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELBOUIS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELBOUIS MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1952
Questions fréquentes sur DELBOUIS MARCEL
Quel est le numéro SIREN de DELBOUIS MARCEL ?
Le numéro SIREN de DELBOUIS MARCEL est 403 964 133. Le SIRET de son siège social est 403 964 133 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19403964133.
Où se situe le siège social de DELBOUIS MARCEL ?
Le siège social de DELBOUIS MARCEL est situé Gours, 12140 Espeyrac.
DELBOUIS MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DELBOUIS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1952. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELBOUIS MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOUIS MARCEL.
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