DELBOUIS MICHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 531 690 923, DELBOUIS MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 6 avril 2011. Son siège social est situé residence villa Toscane villa N F03, 31330 Launac. L'entreprise déclare le code NAF 4540Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DELBOUIS MICHAEL
INSEE- Dénomination
- DELBOUIS MICHAEL
- SIREN
- 531 690 923
- SIRET (siège)
- 531 690 923 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28531690923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 690 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4540Z
- Date de création
- 06 avril 2011
- Siège social
- RESIDENCE VILLA TOSCANE VILLA N F03, 31330, LAUNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELBOUIS MICHAEL
Commerce et réparation de motocycles
Finances de DELBOUIS MICHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELBOUIS MICHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELBOUIS MICHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31330 LAUNACSiègeActif
531 690 923 00010 · ouvert le 06 avril 2011 · NAF 4540Z
Documents juridiques de DELBOUIS MICHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELBOUIS MICHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBOUIS MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELBOUIS MICHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOUIS MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELBOUIS MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELBOUIS MICHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 2011
Questions fréquentes sur DELBOUIS MICHAEL
Quel est le numéro SIREN de DELBOUIS MICHAEL ?
Le numéro SIREN de DELBOUIS MICHAEL est 531 690 923. Le SIRET de son siège social est 531 690 923 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28531690923.
Où se situe le siège social de DELBOUIS MICHAEL ?
Le siège social de DELBOUIS MICHAEL est situé residence villa Toscane villa N F03, 31330 Launac.
DELBOUIS MICHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DELBOUIS MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELBOUIS MICHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOUIS MICHAEL.
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