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DELBOURG LOIC

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Siren502 946 437Entrepreneur individuel11200 BIZANETCréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBOURG LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 946 437. Elle est domiciliée Dom Domaine de Saint Jean, 11200 Bizanet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DELBOURG LOIC

Dénomination
DELBOURG LOIC
SIREN
502 946 437
SIRET (siège)
502 946 437 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55502946437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 946 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
DOM DOMAINE DE SAINT JEAN, 11200, BIZANET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBOURG LOIC

CULTURE DE LA VIGNE,

Finances de DELBOURG LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBOURG LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBOURG LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 BIZANETSiègeActif

    502 946 437 00014 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DELBOURG LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBOURG LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBOURG LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBOURG LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOURG LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOURG LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBOURG LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur DELBOURG LOIC

Quel est le numéro SIREN de DELBOURG LOIC ?

Le numéro SIREN de DELBOURG LOIC est 502 946 437. Le SIRET de son siège social est 502 946 437 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55502946437.

Où se situe le siège social de DELBOURG LOIC ?

Le siège social de DELBOURG LOIC est situé Dom Domaine de Saint Jean, 11200 Bizanet.

DELBOURG LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBOURG LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBOURG LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOURG LOIC.

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