DELBOURG PATRICK

Active

Siren341 657 609Entrepreneur individuel11330 BOUISSECréée le 01 juillet 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 341 657 609, DELBOURG PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1987. Son siège social est situé Les Gelis, 11330 Bouisse. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de DELBOURG PATRICK

INSEE

Dénomination: DELBOURG PATRICK
SIREN: 341 657 609
SIRET (siège): 341 657 609 00010
N° TVA intracommunautaire: FR29341657609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 341 657 609
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 01 juillet 1987
Siège social: LES GELIS, 11330, BOUISSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELBOURG PATRICK

MACONNERIE GENERALE TRAVAUX FUNERAIRES

Finances de DELBOURG PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBOURG PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBOURG PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11330 BOUISSESiègeActif
341 657 609 00010 · ouvert le 06 juillet 1987 · NAF 4399C

Documents juridiques de DELBOURG PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBOURG PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBOURG PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBOURG PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOURG PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOURG PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBOURG PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1987

Questions fréquentes sur DELBOURG PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELBOURG PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELBOURG PATRICK est 341 657 609. Le SIRET de son siège social est 341 657 609 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29341657609.

Où se situe le siège social de DELBOURG PATRICK ?

Le siège social de DELBOURG PATRICK est situé Les Gelis, 11330 Bouisse.