DELBOUSCAS ANDRE

Active

Siren404 759 987Entrepreneur individuel47300 VILLENEUVE SUR LOTCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELBOUSCAS ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 404 759 987. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grace, 47300 Villeneuve sur Lot. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de DELBOUSCAS ANDRE

INSEE

Dénomination: DELBOUSCAS ANDRE
SIREN: 404 759 987
SIRET (siège): 404 759 987 00013
N° TVA intracommunautaire: FR23404759987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 759 987
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: LA GRACE, 47300, VILLENEUVE SUR LOT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELBOUSCAS ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DELBOUSCAS ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBOUSCAS ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBOUSCAS ANDRE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

47300 VILLENEUVE SUR LOTSiègeFermé
404 759 987 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 013Z

Documents juridiques de DELBOUSCAS ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBOUSCAS ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBOUSCAS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBOUSCAS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOUSCAS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOUSCAS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBOUSCAS ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DELBOUSCAS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DELBOUSCAS ANDRE ?

Le numéro SIREN de DELBOUSCAS ANDRE est 404 759 987. Le SIRET de son siège social est 404 759 987 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23404759987.

Où se situe le siège social de DELBOUSCAS ANDRE ?

Le siège social de DELBOUSCAS ANDRE est situé La Grace, 47300 Villeneuve sur Lot.