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DELBOY JEAN

Active
Siren383 662 954Entrepreneur individuel09270 MAZERESCréée le 04 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBOY JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1991, identifié par le SIREN 383 662 954. Elle est domiciliée 55 rue des Tiercaires, 09270 Mazeres. Son activité principale relève du code NAF 6920Z.

Fiche d'identité de DELBOY JEAN

Dénomination
DELBOY JEAN
SIREN
383 662 954
SIRET (siège)
383 662 954 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66383662954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 662 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
04 novembre 1991
Siège social
55 RUE DES TIERCAIRES, 09270, MAZERES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DELBOY JEAN

Activités comptables

Finances de DELBOY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBOY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBOY JEAN

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 09270 MAZERESSiègeActif

    383 662 954 00015 · ouvert le 04 novembre 1991 · NAF 6920Z

  • 09100 PAMIERSActif

    383 662 954 00031 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6920Z

  • 31560 CALMONTActif

    383 662 954 00049 · ouvert le 02 janvier 2015 · NAF 0111Z

  • 09100 PAMIERSFermé

    383 662 954 00023 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 741C

Documents juridiques de DELBOY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBOY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBOY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBOY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBOY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBOY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBOY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1991

Questions fréquentes sur DELBOY JEAN

Quel est le numéro SIREN de DELBOY JEAN ?

Le numéro SIREN de DELBOY JEAN est 383 662 954. Le SIRET de son siège social est 383 662 954 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383662954.

Où se situe le siège social de DELBOY JEAN ?

Le siège social de DELBOY JEAN est situé 55 rue des Tiercaires, 09270 Mazeres.

DELBOY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBOY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBOY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBOY JEAN.

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