DELBREIL CLEMENCE
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
DELBREIL CLEMENCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2024, identifié par le SIREN 927 684 969. Son siège social est situé 23 CHE des Barrières, 31780 Castelginest. Elle exerce une activité de fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).
Fiche d'identité de DELBREIL CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- DELBREIL CLEMENCE
- SIREN
- 927 684 969
- SIRET (siège)
- 927 684 969 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR80927684969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 684 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 16 avril 2024
- Siège social
- 23 CHE des Barrières, 31780, Castelginest
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de DELBREIL CLEMENCE
FABRICATION D'ACCESSOIRES DE MODE EN TISSU
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Établissements de DELBREIL CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31780 CastelginestSiègeActif
927 684 969 00011 · ouvert le 16 avril 2024 · NAF 1419Z
Documents juridiques de DELBREIL CLEMENCE
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DELBREIL CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBREIL CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELBREIL CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELBREIL CLEMENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 2024
Questions fréquentes sur DELBREIL CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de DELBREIL CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de DELBREIL CLEMENCE est 927 684 969. Le SIRET de son siège social est 927 684 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80927684969.
Où se situe le siège social de DELBREIL CLEMENCE ?
Le siège social de DELBREIL CLEMENCE est situé 23 CHE des Barrières, 31780 Castelginest.
DELBREIL CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELBREIL CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELBREIL CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBREIL CLEMENCE.
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