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DELBREIL CLEMENCE

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Siren927 684 969Entrepreneur individuel31780 CastelginestCréée le 16 avril 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

DELBREIL CLEMENCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2024, identifié par le SIREN 927 684 969. Son siège social est situé 23 CHE des Barrières, 31780 Castelginest. Elle exerce une activité de fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de DELBREIL CLEMENCE

Dénomination
DELBREIL CLEMENCE
SIREN
927 684 969
SIRET (siège)
927 684 969 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80927684969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 684 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
16 avril 2024
Siège social
23 CHE des Barrières, 31780, Castelginest
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DELBREIL CLEMENCE

FABRICATION D'ACCESSOIRES DE MODE EN TISSU

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Établissements de DELBREIL CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31780 CastelginestSiègeActif

    927 684 969 00011 · ouvert le 16 avril 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de DELBREIL CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DELBREIL CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBREIL CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBREIL CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELBREIL CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2024

Questions fréquentes sur DELBREIL CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de DELBREIL CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de DELBREIL CLEMENCE est 927 684 969. Le SIRET de son siège social est 927 684 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80927684969.

Où se situe le siège social de DELBREIL CLEMENCE ?

Le siège social de DELBREIL CLEMENCE est situé 23 CHE des Barrières, 31780 Castelginest.

DELBREIL CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBREIL CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBREIL CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBREIL CLEMENCE.