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DELBREIL DANIEL

Active
Siren484 501 747Entrepreneur individuel56640 ARZONCréée le 01 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 484 501 747, DELBREIL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2001. Elle est domiciliée 4 Rte de la Gare residence le Rohu Appt 2, 56640 Arzon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DELBREIL DANIEL

Dénomination
DELBREIL DANIEL
SIREN
484 501 747
SIRET (siège)
484 501 747 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23484501747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 501 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
4 RTE DE LA GARE RESIDENCE LE ROHU APPT 2, 56640, ARZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBREIL DANIEL

Location de logements

Finances de DELBREIL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBREIL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBREIL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56640 ARZONSiègeActif

    484 501 747 00014 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de DELBREIL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBREIL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBREIL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBREIL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBREIL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBREIL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBREIL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur DELBREIL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DELBREIL DANIEL ?

Le numéro SIREN de DELBREIL DANIEL est 484 501 747. Le SIRET de son siège social est 484 501 747 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23484501747.

Où se situe le siège social de DELBREIL DANIEL ?

Le siège social de DELBREIL DANIEL est situé 4 Rte de la Gare residence le Rohu Appt 2, 56640 Arzon.

DELBREIL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBREIL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBREIL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBREIL DANIEL.

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