DELBROC JEAN-MARC

Active

Siren528 442 460Entrepreneur individuel97115 SAINTE ROSECréée le 22 mars 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 442 460, DELBROC JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 2010. Son siège social est situé Viard Cite Legitimus, 97115 Sainte Rose. L'entreprise déclare le code NAF 0311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELBROC JEAN-MARC

INSEE

Dénomination: DELBROC JEAN-MARC
SIREN: 528 442 460
SIRET (siège): 528 442 460 00010
N° TVA intracommunautaire: FR35528442460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 442 460
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0311Z
Date de création: 22 mars 2010
Siège social: VIARD CITE LEGITIMUS, 97115, SAINTE ROSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELBROC JEAN-MARC

Pêche Maritime Professionnelle

Finances de DELBROC JEAN-MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBROC JEAN-MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBROC JEAN-MARC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97115 SAINTE ROSESiègeActif
528 442 460 00010 · ouvert le 22 mars 2010 · NAF 0311Z

Documents juridiques de DELBROC JEAN-MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBROC JEAN-MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBROC JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBROC JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBROC JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBROC JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBROC JEAN-MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 mars 2010

Questions fréquentes sur DELBROC JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de DELBROC JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de DELBROC JEAN-MARC est 528 442 460. Le SIRET de son siège social est 528 442 460 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35528442460.

Où se situe le siège social de DELBROC JEAN-MARC ?

Le siège social de DELBROC JEAN-MARC est situé Viard Cite Legitimus, 97115 Sainte Rose.