DELCAUSSE MICHEL

Active

Siren321 311 540Entrepreneur individuel81170 CORDES-SUR-CIELCréée le 01 janvier 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DELCAUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 321 311 540. Elle est domiciliée Pl de l Eglise, 81170 Cordes-sur-Ciel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 221A.

Fiche d'identité de DELCAUSSE MICHEL

INSEE

Dénomination: DELCAUSSE MICHEL
SIREN: 321 311 540
SIRET (siège): 321 311 540 00017
N° TVA intracommunautaire: FR42321311540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 321 311 540
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 221A
Date de création: 01 janvier 1978
Siège social: PL DE L EGLISE, 81170, CORDES-SUR-CIEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELCAUSSE MICHEL

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Établissements de DELCAUSSE MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

81170 CORDES-SUR-CIELSiègeFermé
321 311 540 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 221A

Conformité de DELCAUSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELCAUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELCAUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELCAUSSE MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DELCAUSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DELCAUSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DELCAUSSE MICHEL est 321 311 540. Le SIRET de son siège social est 321 311 540 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42321311540.

Où se situe le siège social de DELCAUSSE MICHEL ?

Le siège social de DELCAUSSE MICHEL est situé Pl de l Eglise, 81170 Cordes-sur-Ciel.