DELCAUSSE PASCAL

Active

Siren523 265 189Entrepreneur individuel15220 SAINT-MAMET-LA-SALVETATCréée le 01 septembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELCAUSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2010, identifié par le SIREN 523 265 189. Son siège social est situé Che du Puy Saint Laurent, 15220 Saint-Mamet-la-Salvetat. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELCAUSSE PASCAL

INSEE

Dénomination: DELCAUSSE PASCAL
SIREN: 523 265 189
SIRET (siège): 523 265 189 00010
N° TVA intracommunautaire: FR56523265189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 523 265 189
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 septembre 2010
Siège social: CHE DU PUY SAINT LAURENT, 15220, SAINT-MAMET-LA-SALVETAT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELCAUSSE PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de DELCAUSSE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELCAUSSE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELCAUSSE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

15220 SAINT-MAMET-LA-SALVETATSiègeActif
523 265 189 00010 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DELCAUSSE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELCAUSSE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELCAUSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELCAUSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELCAUSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELCAUSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELCAUSSE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2010

Questions fréquentes sur DELCAUSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELCAUSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELCAUSSE PASCAL est 523 265 189. Le SIRET de son siège social est 523 265 189 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56523265189.

Où se situe le siège social de DELCAUSSE PASCAL ?

Le siège social de DELCAUSSE PASCAL est situé Che du Puy Saint Laurent, 15220 Saint-Mamet-la-Salvetat.