DELCLOS PASCALE
Active0121Z · Culture de la vigne
DELCLOS PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2008, identifié par le SIREN 509 670 402. Elle est domiciliée 1 rue du Carol, 66600 Rivesaltes. DELCLOS PASCALE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DELCLOS PASCALE
INSEE- Dénomination
- DELCLOS PASCALE
- SIREN
- 509 670 402
- SIRET (siège)
- 509 670 402 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR24509670402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 670 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- 1 RUE DU CAROL, 66600, RIVESALTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELCLOS PASCALE
Culture de la vigne
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Établissements de DELCLOS PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66600 RIVESALTESSiègeActif
509 670 402 00015 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0121Z
Conformité de DELCLOS PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELCLOS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELCLOS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELCLOS PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2008
Questions fréquentes sur DELCLOS PASCALE
Quel est le numéro SIREN de DELCLOS PASCALE ?
Le numéro SIREN de DELCLOS PASCALE est 509 670 402. Le SIRET de son siège social est 509 670 402 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24509670402.
Où se situe le siège social de DELCLOS PASCALE ?
Le siège social de DELCLOS PASCALE est situé 1 rue du Carol, 66600 Rivesaltes.
DELCLOS PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, DELCLOS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELCLOS PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELCLOS PASCALE.
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