DELCOUSTAL GERARD
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 430 588 137, DELCOUSTAL GERARD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 107 Rte de Saint Brice, 47320 Bourran. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DELCOUSTAL GERARD
INSEE- Dénomination
- DELCOUSTAL GERARD
- SIREN
- 430 588 137
- SIRET (siège)
- 430 588 137 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR00430588137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 588 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 107 RTE DE SAINT BRICE, 47320, BOURRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELCOUSTAL GERARD
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DELCOUSTAL GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47320 BOURRANSiègeActif
430 588 137 00025 · ouvert le 27 décembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DELCOUSTAL GERARD
INPIConformité de DELCOUSTAL GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELCOUSTAL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELCOUSTAL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELCOUSTAL GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DELCOUSTAL GERARD
Quel est le numéro SIREN de DELCOUSTAL GERARD ?
Le numéro SIREN de DELCOUSTAL GERARD est 430 588 137. Le SIRET de son siège social est 430 588 137 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00430588137.
Où se situe le siège social de DELCOUSTAL GERARD ?
Le siège social de DELCOUSTAL GERARD est situé 107 Rte de Saint Brice, 47320 Bourran.
DELCOUSTAL GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DELCOUSTAL GERARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELCOUSTAL GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELCOUSTAL GERARD.
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