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DELCOUSTAL YVES

Active
Siren751 290 198Entrepreneur individuel24560 MONSAGUELCréée le 01 janvier 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DELCOUSTAL YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 751 290 198. Elle est domiciliée Le Bourg, 24560 Monsaguel. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DELCOUSTAL YVES

Dénomination
DELCOUSTAL YVES
SIREN
751 290 198
SIRET (siège)
751 290 198 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43751290198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 290 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
LE BOURG, 24560, MONSAGUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELCOUSTAL YVES

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DELCOUSTAL YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24560 MONSAGUELSiègeActif

    751 290 198 00017 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Conformité de DELCOUSTAL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELCOUSTAL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELCOUSTAL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELCOUSTAL YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur DELCOUSTAL YVES

Quel est le numéro SIREN de DELCOUSTAL YVES ?

Le numéro SIREN de DELCOUSTAL YVES est 751 290 198. Le SIRET de son siège social est 751 290 198 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43751290198.

Où se situe le siège social de DELCOUSTAL YVES ?

Le siège social de DELCOUSTAL YVES est situé Le Bourg, 24560 Monsaguel.

DELCOUSTAL YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DELCOUSTAL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELCOUSTAL YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELCOUSTAL YVES.

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