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DELCUSE PASCAL

Active
Siren390 838 571Entrepreneur individuel59920 QUIEVRECHAINCréée le 17 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELCUSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 1997 sous le numéro SIREN 390 838 571. Son siège social est situé 261 av Jean Jaures, 59920 Quievrechain. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de DELCUSE PASCAL

Dénomination
DELCUSE PASCAL
SIREN
390 838 571
SIRET (siège)
390 838 571 00045
N° TVA intracommunautaire
FR95390838571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 838 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
17 septembre 1997
Siège social
261 AV JEAN JAURES, 59920, QUIEVRECHAIN
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DELCUSE PASCAL

Boulangerie - sandwicherie et vente de pâtisserie et confierie

Finances de DELCUSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELCUSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELCUSE PASCAL

5 établissements, dont 3 en activité.

  • 59920 QUIEVRECHAINSiègeActif

    390 838 571 00045 · ouvert le 03 octobre 2005 · NAF 1071C

  • 59264 ONNAINGActif

    390 838 571 00029 · ouvert le 18 mars 2019 · NAF 1071C

  • 59970 FRESNES-SUR-ESCAUTActif

    390 838 571 00052 · ouvert le 20 janvier 2016 · NAF 1071C

  • 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLEFermé

    390 838 571 00011 · ouvert le 03 avril 1993 · NAF 158C

  • 59920 QUIEVRECHAINFermé

    390 838 571 00037 · ouvert le 03 février 2000 · NAF 522G

Documents juridiques de DELCUSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELCUSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELCUSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELCUSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELCUSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELCUSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELCUSE PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1997

Questions fréquentes sur DELCUSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELCUSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELCUSE PASCAL est 390 838 571. Le SIRET de son siège social est 390 838 571 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95390838571.

Où se situe le siège social de DELCUSE PASCAL ?

Le siège social de DELCUSE PASCAL est situé 261 av Jean Jaures, 59920 Quievrechain.

DELCUSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELCUSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELCUSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELCUSE PASCAL.

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