CheckersProcédures

DELEAGE PATRICK

Active
Siren438 217 507Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 01 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELEAGE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 217 507. Elle est domiciliée 1138 Rte de Saint-Bernard Chateau de Fetan, 01600 Trevoux. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELEAGE PATRICK

Dénomination
DELEAGE PATRICK
SIREN
438 217 507
SIRET (siège)
438 217 507 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87438217507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 217 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
1138 RTE DE SAINT-BERNARD CHATEAU DE FETAN, 01600, TREVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELEAGE PATRICK

Exploitation forestière

Finances de DELEAGE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEAGE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEAGE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    438 217 507 00013 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 0220Z

Documents juridiques de DELEAGE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEAGE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEAGE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEAGE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEAGE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEAGE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEAGE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur DELEAGE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELEAGE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELEAGE PATRICK est 438 217 507. Le SIRET de son siège social est 438 217 507 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87438217507.

Où se situe le siège social de DELEAGE PATRICK ?

Le siège social de DELEAGE PATRICK est situé 1138 Rte de Saint-Bernard Chateau de Fetan, 01600 Trevoux.

DELEAGE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DELEAGE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELEAGE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELEAGE PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises exploitation forestière

Toutes les entreprises avec le code NAF 0220Z

Entreprises à Trevoux

Toutes les entreprises à Trevoux