DELEBASSEE PIERRE

Active

Siren827 451 709Entrepreneur individuel59310 NOMAINCréée le 01 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELEBASSEE PIERRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifié par le SIREN 827 451 709. Elle est domiciliée 5 rue Rene Delzenne, 59310 Nomain. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELEBASSEE PIERRE

INSEE

Dénomination: DELEBASSEE PIERRE
SIREN: 827 451 709
SIRET (siège): 827 451 709 00014
N° TVA intracommunautaire: FR09827451709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 827 451 709
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: 5 RUE RENE DELZENNE, 59310, NOMAIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELEBASSEE PIERRE

Production d'électricité

Finances de DELEBASSEE PIERRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEBASSEE PIERRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEBASSEE PIERRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59310 NOMAINSiègeActif
827 451 709 00014 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DELEBASSEE PIERRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEBASSEE PIERRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEBASSEE PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEBASSEE PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEBASSEE PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEBASSEE PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEBASSEE PIERRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur DELEBASSEE PIERRE

Quel est le numéro SIREN de DELEBASSEE PIERRE ?

Le numéro SIREN de DELEBASSEE PIERRE est 827 451 709. Le SIRET de son siège social est 827 451 709 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09827451709.

Où se situe le siège social de DELEBASSEE PIERRE ?

Le siège social de DELEBASSEE PIERRE est situé 5 rue Rene Delzenne, 59310 Nomain.