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797 534 534

Active
Siren797 534 534Entrepreneur individuel Bruay-la-BuissièreCréée le 07 septembre 2026

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Documents

Fiche d'identité de 797 534 534

Dénomination
797 534 534
SIREN
797 534 534
SIRET (siège)
797 534 534 00020
N° TVA intracommunautaire
FR62797534534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 534 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
07 septembre 2026
Siège social
Bruay-la-Buissière
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 797 534 534

ACHAT VENTE VEHICULES

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Dirigeants et représentants de 797 534 534

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 797 534 534

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bruay-la-BuissièreSiègeActif

    797 534 534 00020 · ouvert le 28 juillet 2026 · NAF 4520A

Documents juridiques de 797 534 534

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 797 534 534

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 534 534. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 797 534 534 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 797 534 534

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-06 · Début d'activité : 2026-07-28

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2026