DELEMARLE BERNARD

Active

Siren316 820 802Entrepreneur individuel17290 ChambonCréée le 08 avril 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELEMARLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2024, identifié par le SIREN 316 820 802. Son siège social est situé 8 RUE de la Goularderie, 17290 Chambon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de DELEMARLE BERNARD

INSEE

Dénomination: DELEMARLE BERNARD
SIREN: 316 820 802
SIRET (siège): 316 820 802 00031
N° TVA intracommunautaire: FR61316820802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 316 820 802
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 08 avril 2024
Siège social: 8 RUE de la Goularderie, 17290, Chambon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELEMARLE BERNARD

Finances de DELEMARLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEMARLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEMARLE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17290 ChambonSiègeActif
316 820 802 00031 · ouvert le 17 avril 2024 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DELEMARLE BERNARD

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2024

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 08 avril 2024

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 08 avril 2024

Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 08 avril 2024

Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de DELEMARLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEMARLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEMARLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEMARLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEMARLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEMARLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 décembre 2024création
Date d'effet : 08 avril 2024

Questions fréquentes sur DELEMARLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DELEMARLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DELEMARLE BERNARD est 316 820 802. Le SIRET de son siège social est 316 820 802 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61316820802.

Où se situe le siège social de DELEMARLE BERNARD ?

Le siège social de DELEMARLE BERNARD est situé 8 RUE de la Goularderie, 17290 Chambon.