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DELEPAUT SAMUEL

Active
Siren801 670 472Entrepreneur individuel07600 JUVINASCréée le 01 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELEPAUT SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2014, identifié par le SIREN 801 670 472. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Capotier, 07600 Juvinas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0128Z.

Fiche d'identité de DELEPAUT SAMUEL

Dénomination
DELEPAUT SAMUEL
SIREN
801 670 472
SIRET (siège)
801 670 472 00027
N° TVA intracommunautaire
FR24801670472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 670 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z
Date de création
01 avril 2014
Siège social
LE CAPOTIER, 07600, JUVINAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELEPAUT SAMUEL

Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

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Finances de DELEPAUT SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEPAUT SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DELEPAUT SAMUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07600 JUVINASSiègeActif

    801 670 472 00027 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 0128Z

  • 07530 AIZACFermé

    801 670 472 00019 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 0128Z

Documents juridiques de DELEPAUT SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEPAUT SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEPAUT SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEPAUT SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEPAUT SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEPAUT SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEPAUT SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2014

Questions fréquentes sur DELEPAUT SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de DELEPAUT SAMUEL ?

Le numéro SIREN de DELEPAUT SAMUEL est 801 670 472. Le SIRET de son siège social est 801 670 472 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24801670472.

Où se situe le siège social de DELEPAUT SAMUEL ?

Le siège social de DELEPAUT SAMUEL est situé Le Capotier, 07600 Juvinas.

DELEPAUT SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELEPAUT SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELEPAUT SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELEPAUT SAMUEL.

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