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DELERCE MICHEL

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Siren412 708 034Entrepreneur individuel74430 SEYTROUXCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 708 034, DELERCE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Malahutaz, 74430 Seytroux. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DELERCE MICHEL

Dénomination
DELERCE MICHEL
SIREN
412 708 034
SIRET (siège)
412 708 034 00019
N° TVA intracommunautaire
FR12412708034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 708 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
MALAHUTAZ, 74430, SEYTROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELERCE MICHEL

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Finances de DELERCE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DELERCE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DELERCE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74430 SEYTROUXSiègeFermé

    412 708 034 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de DELERCE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DELERCE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELERCE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELERCE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELERCE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELERCE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELERCE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DELERCE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DELERCE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DELERCE MICHEL est 412 708 034. Le SIRET de son siège social est 412 708 034 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12412708034.

Où se situe le siège social de DELERCE MICHEL ?

Le siège social de DELERCE MICHEL est situé Malahutaz, 74430 Seytroux.

DELERCE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELERCE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELERCE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELERCE MICHEL.

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