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DELEULE MAURICE

Active
Siren331 817 593Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 30 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 817 593, DELEULE MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 1992. Elle est domiciliée 4 rue du Luxembourg, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DELEULE MAURICE

Dénomination
DELEULE MAURICE
SIREN
331 817 593
SIRET (siège)
331 817 593 00055
N° TVA intracommunautaire
FR88331817593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 817 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 1992
Siège social
4 RUE DU LUXEMBOURG, 25000, BESANCON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DELEULE MAURICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DELEULE MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEULE MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEULE MAURICE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    331 817 593 00055 · ouvert le 18 mai 2006 · NAF 6820B

  • 25770 FRANOISFermé

    331 817 593 00022 · ouvert le 15 mai 1992 · NAF 362C

  • 25770 FRANOISFermé

    331 817 593 00030 · ouvert le 02 mai 1992 · NAF 511R

  • 25480 MISEREY-SALINESFermé

    331 817 593 00048 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 702C

  • 25000 BESANCONFermé

    331 817 593 00063 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4799A

Documents juridiques de DELEULE MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEULE MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEULE MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEULE MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEULE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEULE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEULE MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1992

Questions fréquentes sur DELEULE MAURICE

Quel est le numéro SIREN de DELEULE MAURICE ?

Le numéro SIREN de DELEULE MAURICE est 331 817 593. Le SIRET de son siège social est 331 817 593 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88331817593.

Où se situe le siège social de DELEULE MAURICE ?

Le siège social de DELEULE MAURICE est situé 4 rue du Luxembourg, 25000 Besancon.

DELEULE MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DELEULE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELEULE MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELEULE MAURICE.

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