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DELEULE MICHEL

Active
Siren305 016 735Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 25 décembre 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELEULE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1975 sous le numéro SIREN 305 016 735. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Grande-rue, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de DELEULE MICHEL

Dénomination
DELEULE MICHEL
SIREN
305 016 735
SIRET (siège)
305 016 735 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38305016735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 016 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524Z
Date de création
25 décembre 1975
Siège social
5 GRANDE-RUE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELEULE MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DELEULE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEULE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEULE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    305 016 735 00014 · NAF 524Z

Documents juridiques de DELEULE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEULE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEULE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEULE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEULE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEULE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEULE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1975

Questions fréquentes sur DELEULE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DELEULE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DELEULE MICHEL est 305 016 735. Le SIRET de son siège social est 305 016 735 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38305016735.

Où se situe le siège social de DELEULE MICHEL ?

Le siège social de DELEULE MICHEL est situé 5 Grande-rue, 25000 Besancon.

DELEULE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELEULE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELEULE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELEULE MICHEL.

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