DELEVOYE PATRICK

Active

Siren501 289 847Entrepreneur individuel83120 SAINTE-MAXIMECréée le 03 décembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELEVOYE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 2007, identifié par le SIREN 501 289 847. Elle est domiciliée 35 av du Mont Joli, 83120 Sainte-Maxime. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de DELEVOYE PATRICK

INSEE

Dénomination: DELEVOYE PATRICK
SIREN: 501 289 847
SIRET (siège): 501 289 847 00011
N° TVA intracommunautaire: FR80501289847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 289 847
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4619B
Date de création: 03 décembre 2007
Siège social: 35 AV DU MONT JOLI, 83120, SAINTE-MAXIME
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELEVOYE PATRICK

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de DELEVOYE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELEVOYE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELEVOYE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
501 289 847 00011 · ouvert le 03 décembre 2007 · NAF 4619B

Documents juridiques de DELEVOYE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELEVOYE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEVOYE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELEVOYE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEVOYE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELEVOYE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELEVOYE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 décembre 2007

Questions fréquentes sur DELEVOYE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELEVOYE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELEVOYE PATRICK est 501 289 847. Le SIRET de son siège social est 501 289 847 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80501289847.

Où se situe le siège social de DELEVOYE PATRICK ?

Le siège social de DELEVOYE PATRICK est situé 35 av du Mont Joli, 83120 Sainte-Maxime.