DELEVOYE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 519 511 729, DELEVOYE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2009. Son siège social est situé 9 RUE de la Versenne, 90300 Vétrigne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de DELEVOYE PATRICK
INSEE- Dénomination
- DELEVOYE PATRICK
- SIREN
- 519 511 729
- SIRET (siège)
- 519 511 729 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR18519511729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 511 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 décembre 2009
- Siège social
- 9 RUE de la Versenne, 90300, Vétrigne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DELEVOYE PATRICK
Diverses prestations de ventes d'objets en bois par internet en live.
Finances de DELEVOYE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELEVOYE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELEVOYE PATRICK
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 90300 VétrigneSiègeActif
519 511 729 00039 · ouvert le 12 janvier 2026 · NAF 4791B
- 34200 SETEActif
519 511 729 00013 · ouvert le 15 décembre 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de DELEVOYE PATRICK
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DELEVOYE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELEVOYE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELEVOYE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELEVOYE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELEVOYE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELEVOYE PATRICK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-26 · Début d'activité : 2026-01-12
- création
Date d'effet : 15 décembre 2009
Questions fréquentes sur DELEVOYE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DELEVOYE PATRICK ?
Le numéro SIREN de DELEVOYE PATRICK est 519 511 729. Le SIRET de son siège social est 519 511 729 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18519511729.
Où se situe le siège social de DELEVOYE PATRICK ?
Le siège social de DELEVOYE PATRICK est situé 9 RUE de la Versenne, 90300 Vétrigne.
DELEVOYE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DELEVOYE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELEVOYE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELEVOYE PATRICK.
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