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DELFAUT MICHEL

Active
Siren383 701 364Entrepreneur individuel06140 VENCECréée le 12 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELFAUT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 1991, identifié par le SIREN 383 701 364. Son siège social est situé 4 Pl Godeau, 06140 Vence. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELFAUT MICHEL

Dénomination
DELFAUT MICHEL
SIREN
383 701 364
SIRET (siège)
383 701 364 00036
N° TVA intracommunautaire
FR60383701364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 701 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
12 novembre 1991
Siège social
4 PL GODEAU, 06140, VENCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DELFAUT MICHEL

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

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Finances de DELFAUT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELFAUT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DELFAUT MICHEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06140 VENCESiègeActif

    383 701 364 00036 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 4781Z

  • 06000 NICEFermé

    383 701 364 00010 · NAF 748F

  • 06510 LES FERRESFermé

    383 701 364 00028 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 5610A

Documents juridiques de DELFAUT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELFAUT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELFAUT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELFAUT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELFAUT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELFAUT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELFAUT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 1991

Questions fréquentes sur DELFAUT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DELFAUT MICHEL ?

Le numéro SIREN de DELFAUT MICHEL est 383 701 364. Le SIRET de son siège social est 383 701 364 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60383701364.

Où se situe le siège social de DELFAUT MICHEL ?

Le siège social de DELFAUT MICHEL est situé 4 Pl Godeau, 06140 Vence.

DELFAUT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELFAUT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELFAUT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELFAUT MICHEL.

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