DELFOSSE GASPARD
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
DELFOSSE GASPARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 915 360 820. Son siège social est situé 5 CHE de Morcy, 74200 Thonon-les-Bains. DELFOSSE GASPARD relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de DELFOSSE GASPARD
INSEE- Dénomination
- DELFOSSE GASPARD
- SIREN
- 915 360 820
- SIRET (siège)
- 915 360 820 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR56915360820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 915 360 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- -
- Siège social
- 5 CHE de Morcy, 74200, Thonon-les-Bains
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DELFOSSE GASPARD
Conseil aux entreprises
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Établissements de DELFOSSE GASPARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74200 Thonon-les-BainsSiègeActif
915 360 820 00020 · ouvert le 07 juillet 2022 · NAF 7022Z
- 75016 PARIS 16E ARRONDISSEMENTFermé
915 360 820 00012 · ouvert le 07 juillet 2022 · NAF 7022Z
Conformité de DELFOSSE GASPARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELFOSSE GASPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELFOSSE GASPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELFOSSE GASPARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Questions fréquentes sur DELFOSSE GASPARD
Quel est le numéro SIREN de DELFOSSE GASPARD ?
Le numéro SIREN de DELFOSSE GASPARD est 915 360 820. Le SIRET de son siège social est 915 360 820 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56915360820.
Où se situe le siège social de DELFOSSE GASPARD ?
Le siège social de DELFOSSE GASPARD est situé 5 CHE de Morcy, 74200 Thonon-les-Bains.
DELFOSSE GASPARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DELFOSSE GASPARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELFOSSE GASPARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELFOSSE GASPARD.
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