DELFOSSE PATRICK

Active

Siren842 753 113Entrepreneur individuel91530 SAINT-CHERONCréée le 11 septembre 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELFOSSE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 septembre 2018 sous le numéro SIREN 842 753 113. Elle est domiciliée 4 Clos de la Roseraie, 91530 Saint-Cheron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de DELFOSSE PATRICK

INSEE

Dénomination: DELFOSSE PATRICK
SIREN: 842 753 113
SIRET (siège): 842 753 113 00013
N° TVA intracommunautaire: FR38842753113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 842 753 113
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 11 septembre 2018
Siège social: 4 CLOS DE LA ROSERAIE, 91530, SAINT-CHERON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELFOSSE PATRICK

Activités des agents et courtiers d'assurances.

Finances de DELFOSSE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELFOSSE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELFOSSE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91530 SAINT-CHERONSiègeActif
842 753 113 00013 · ouvert le 11 septembre 2018 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DELFOSSE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELFOSSE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELFOSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELFOSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELFOSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELFOSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELFOSSE PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 octobre 2018Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-11

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 septembre 2018

Questions fréquentes sur DELFOSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELFOSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELFOSSE PATRICK est 842 753 113. Le SIRET de son siège social est 842 753 113 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38842753113.

Où se situe le siège social de DELFOSSE PATRICK ?

Le siège social de DELFOSSE PATRICK est situé 4 Clos de la Roseraie, 91530 Saint-Cheron.