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DELFOSSE SEBASTIEN

Active
Siren793 616 137Entrepreneur individuel59199 BRUILLE-SAINT-AMANDCréée le 14 juin 2013

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 793 616 137, DELFOSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2013. Elle est domiciliée 1050 rue des Ecoles, 59199 Bruille-Saint-Amand. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de DELFOSSE SEBASTIEN

Dénomination
DELFOSSE SEBASTIEN
SIREN
793 616 137
SIRET (siège)
793 616 137 00022
N° TVA intracommunautaire
FR10793616137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 616 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
14 juin 2013
Siège social
1050 RUE DES ECOLES, 59199, BRUILLE-SAINT-AMAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELFOSSE SEBASTIEN

Vente de gaufres et biscuits sans utilisation de produits frais. Vente épicerie. (produits secs)

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Établissements de DELFOSSE SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59199 BRUILLE-SAINT-AMANDSiègeActif

    793 616 137 00022 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 5610C

  • 59790 RONCHINFermé

    793 616 137 00014 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 5610C

Conformité de DELFOSSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELFOSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELFOSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELFOSSE SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-04 · Début d'activité : 2018-11-17

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2013

Questions fréquentes sur DELFOSSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DELFOSSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DELFOSSE SEBASTIEN est 793 616 137. Le SIRET de son siège social est 793 616 137 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10793616137.

Où se situe le siège social de DELFOSSE SEBASTIEN ?

Le siège social de DELFOSSE SEBASTIEN est situé 1050 rue des Ecoles, 59199 Bruille-Saint-Amand.

DELFOSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DELFOSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELFOSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELFOSSE SEBASTIEN.

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