CheckersProcédures

DELGARD DANIEL

Active
Siren439 156 340Entrepreneur individuel97427 L'ETANG-SALECréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 156 340, DELGARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 T av Raymond Barre, 97427 L'Etang-Sale. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de DELGARD DANIEL

Dénomination
DELGARD DANIEL
SIREN
439 156 340
SIRET (siège)
439 156 340 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94439156340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 156 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
29 T AV RAYMOND BARRE, 97427, L'ETANG-SALE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELGARD DANIEL

Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de DELGARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELGARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELGARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97427 L'ETANG-SALESiègeActif

    439 156 340 00010 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DELGARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELGARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELGARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELGARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELGARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELGARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELGARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur DELGARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DELGARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de DELGARD DANIEL est 439 156 340. Le SIRET de son siège social est 439 156 340 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94439156340.

Où se situe le siège social de DELGARD DANIEL ?

Le siège social de DELGARD DANIEL est situé 29 T av Raymond Barre, 97427 L'Etang-Sale.

DELGARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELGARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELGARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELGARD DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à L'Etang-Sale

Entreprises culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Toutes les entreprises avec le code NAF 0113Z

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à L'Etang-Sale

Entreprises du même secteur à L'Etang-Sale

Entreprises à L'Etang-Sale

Toutes les entreprises à L'Etang-Sale