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DELIANT PASCAL

Active
Siren501 093 066Entrepreneur individuel91690 FONTAINE-LA-RIVIERECréée le 30 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELIANT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 2007 sous le numéro SIREN 501 093 066. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 T rue de Jaugy, 91690 Fontaine-la-Riviere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de DELIANT PASCAL

Dénomination
DELIANT PASCAL
SIREN
501 093 066
SIRET (siège)
501 093 066 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79501093066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 093 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
30 novembre 2007
Siège social
35 T RUE DE JAUGY, 91690, FONTAINE-LA-RIVIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELIANT PASCAL

Entretien d'espaces verts installation et réparation de petite clôture

Finances de DELIANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELIANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELIANT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91690 FONTAINE-LA-RIVIERESiègeActif

    501 093 066 00014 · ouvert le 20 novembre 2007 · NAF 8130Z

Documents juridiques de DELIANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELIANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELIANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELIANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELIANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELIANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELIANT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-20

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2007

Questions fréquentes sur DELIANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELIANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELIANT PASCAL est 501 093 066. Le SIRET de son siège social est 501 093 066 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79501093066.

Où se situe le siège social de DELIANT PASCAL ?

Le siège social de DELIANT PASCAL est situé 35 T rue de Jaugy, 91690 Fontaine-la-Riviere.

DELIANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELIANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELIANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELIANT PASCAL.

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