DELICE D'AGRUMES
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 10,0 k€
DELICE D'AGRUMES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 867 063. Elle est domiciliée 924 CHE de Patin DOMAINE DE PATIN, 84810 Aubignan. DELICE D'AGRUMES relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par LOIK DE FERAUDY en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de DELICE D'AGRUMES
INSEE- Dénomination
- DELICE D'AGRUMES
- SIREN
- 493 867 063
- SIRET (siège)
- 493 867 063 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18493867063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 867 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 23 janvier 2007
- Siège social
- 924 CHE de Patin DOMAINE DE PATIN, 84810, Aubignan
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DELICE D'AGRUMES
La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime.
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Finances de DELICE D'AGRUMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELICE D'AGRUMES
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2024
Directeur général
Directeur général
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mars 2023
Directeur général
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de mars 2023 à septembre 2024
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2015 à mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DELICE D'AGRUMES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 84810 AubignanSiègeActif
493 867 063 00015 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 0113Z
- 26700 PierrelatteActif
493 867 063 00031 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 0123Z
Documents juridiques de DELICE D'AGRUMES
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DELICE D'AGRUMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELICE D'AGRUMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DELICE D'AGRUMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DELICE D'AGRUMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELICE D'AGRUMES
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Président : DE FERAUDY Loik, George, Francois, Marie ; Directeur général : DE FERAUDY Adrien, Francois, Marie ; Directeur général : LAGESSE Aurélie, Sophie, Marie ; Directeur général : TRICHARD Emmanuelle, Noëlie, Marie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant : DE FERRAUDY Nadine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE FERAUDY Adrien, Francois, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LAGESSE Aurélie, Sophie, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable, Sans correspondance / non repris : TRICHARD Emmanuelle, Noëlie, Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE FERAUDY Nadine né(e) JAPIOT
- création
Date d'effet : 23 janvier 2007
Marques déposées par DELICE D'AGRUMES
INPIDELICE D'AGRUMES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeDélice d'Agrumes
N° 5074430 · Déposée le 02 août 2024 · Marque verbale
Classes 3, 29, 30, 31, 32 · valable jusqu’au 02 août 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DELICE D'AGRUMES
Quel est le numéro SIREN de DELICE D'AGRUMES ?
Le numéro SIREN de DELICE D'AGRUMES est 493 867 063. Le SIRET de son siège social est 493 867 063 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18493867063.
Qui dirige DELICE D'AGRUMES ?
DELICE D'AGRUMES est dirigée par LOIK DE FERAUDY, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DELICE D'AGRUMES ?
Le siège social de DELICE D'AGRUMES est situé 924 CHE de Patin DOMAINE DE PATIN, 84810 Aubignan.
DELICE D'AGRUMES est-elle toujours en activité ?
Oui, DELICE D'AGRUMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELICE D'AGRUMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELICE D'AGRUMES.
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