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DELICES DE LA BASSE COUR

Active
Siren802 463 208SAS31130 Quint-FonsegrivesCréée le 23 mai 20141 ou 2

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Documents
Capital social
5,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DELICES DE LA BASSE COUR est une SAS immatriculée le 23 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 463 208. Son siège social est situé 0025 B 25 bis Zone Artisanale de Ribaute, 31130 Quint-Fonsegrives. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z) et emploie 1 ou 2 salariés. THIERRY COLIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DELICES DE LA BASSE COUR

Dénomination
DELICES DE LA BASSE COUR
SIREN
802 463 208
SIRET (siège)
802 463 208 00024
N° TVA intracommunautaire
FR83802463208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 463 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
23 mai 2014
Effectif
1 ou 2
Siège social
0025 B 25 bis Zone Artisanale de Ribaute, 31130, Quint-Fonsegrives
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DELICES DE LA BASSE COUR

Vente en ambulant de volailles, canards gras, foie gras, charcuterie, conserves, vente de vins, produits du terroir, épicerie, produits de la ferme, fabrication, vente de plats cuisinés et à cusiner.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DELICES DE LA BASSE COUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DELICES DE LA BASSE COUR

TC

THIERRY COLIN

Président de SAS

Depuis la création (23 mai 2014) · 12 ans

Établissements de DELICES DE LA BASSE COUR

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 31130 Quint-FonsegrivesSiègeActif

    802 463 208 00024 · ouvert le 19 mai 2014 · NAF 4781Z

  • 31560 NAILLOUXActif

    802 463 208 00032 · NAF 7010Z

  • 31570 LANTAFermé

    802 463 208 00016 · ouvert le 19 mai 2014 · NAF 4781Z

Documents juridiques de DELICES DE LA BASSE COUR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2014

  • Acte

Conformité de DELICES DE LA BASSE COUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELICES DE LA BASSE COUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DELICES DE LA BASSE COUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DELICES DE LA BASSE COUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELICES DE LA BASSE COUR

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2014

Questions fréquentes sur DELICES DE LA BASSE COUR

Quel est le numéro SIREN de DELICES DE LA BASSE COUR ?

Le numéro SIREN de DELICES DE LA BASSE COUR est 802 463 208. Le SIRET de son siège social est 802 463 208 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83802463208.

Qui dirige DELICES DE LA BASSE COUR ?

DELICES DE LA BASSE COUR est dirigée par THIERRY COLIN, président de sas.

Où se situe le siège social de DELICES DE LA BASSE COUR ?

Le siège social de DELICES DE LA BASSE COUR est situé 0025 B 25 bis Zone Artisanale de Ribaute, 31130 Quint-Fonsegrives.

DELICES DE LA BASSE COUR est-elle toujours en activité ?

Oui, DELICES DE LA BASSE COUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELICES DE LA BASSE COUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELICES DE LA BASSE COUR.

Combien de salariés compte DELICES DE LA BASSE COUR ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DELICES DE LA BASSE COUR emploie 1 ou 2 salariés.

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