DELICES DE LA BASSE COUR
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DELICES DE LA BASSE COUR est une SAS immatriculée le 23 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 463 208. Son siège social est situé 0025 B 25 bis Zone Artisanale de Ribaute, 31130 Quint-Fonsegrives. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z) et emploie 1 ou 2 salariés. THIERRY COLIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DELICES DE LA BASSE COUR
INSEE- Dénomination
- DELICES DE LA BASSE COUR
- SIREN
- 802 463 208
- SIRET (siège)
- 802 463 208 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR83802463208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 463 208
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 23 mai 2014
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 0025 B 25 bis Zone Artisanale de Ribaute, 31130, Quint-Fonsegrives
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DELICES DE LA BASSE COUR
Vente en ambulant de volailles, canards gras, foie gras, charcuterie, conserves, vente de vins, produits du terroir, épicerie, produits de la ferme, fabrication, vente de plats cuisinés et à cusiner.
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Finances de DELICES DE LA BASSE COUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELICES DE LA BASSE COUR
INSEEÉtablissements de DELICES DE LA BASSE COUR
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31130 Quint-FonsegrivesSiègeActif
802 463 208 00024 · ouvert le 19 mai 2014 · NAF 4781Z
- 31560 NAILLOUXActif
802 463 208 00032 · NAF 7010Z
- 31570 LANTAFermé
802 463 208 00016 · ouvert le 19 mai 2014 · NAF 4781Z
Documents juridiques de DELICES DE LA BASSE COUR
INPIConformité de DELICES DE LA BASSE COUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELICES DE LA BASSE COUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DELICES DE LA BASSE COUR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DELICES DE LA BASSE COUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELICES DE LA BASSE COUR
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 23 mai 2014
Questions fréquentes sur DELICES DE LA BASSE COUR
Quel est le numéro SIREN de DELICES DE LA BASSE COUR ?
Le numéro SIREN de DELICES DE LA BASSE COUR est 802 463 208. Le SIRET de son siège social est 802 463 208 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83802463208.
Qui dirige DELICES DE LA BASSE COUR ?
DELICES DE LA BASSE COUR est dirigée par THIERRY COLIN, président de sas.
Où se situe le siège social de DELICES DE LA BASSE COUR ?
Le siège social de DELICES DE LA BASSE COUR est situé 0025 B 25 bis Zone Artisanale de Ribaute, 31130 Quint-Fonsegrives.
DELICES DE LA BASSE COUR est-elle toujours en activité ?
Oui, DELICES DE LA BASSE COUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELICES DE LA BASSE COUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELICES DE LA BASSE COUR.
Combien de salariés compte DELICES DE LA BASSE COUR ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DELICES DE LA BASSE COUR emploie 1 ou 2 salariés.
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