DELILLE FERNAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 046 443 537, DELILLE FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1964. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Nationale, 59176 Masny. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de DELILLE FERNAND
INSEE- Dénomination
- DELILLE FERNAND
- SIREN
- 046 443 537
- SIRET (siège)
- 046 443 537 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17046443537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 046 443 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1964
- Siège social
- RTE NATIONALE, 59176, MASNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELILLE FERNAND
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de DELILLE FERNAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELILLE FERNAND
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELILLE FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59176 MASNYSiègeFermé
046 443 537 00017 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 702C
Documents juridiques de DELILLE FERNAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELILLE FERNAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELILLE FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELILLE FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELILLE FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELILLE FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELILLE FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1964
Questions fréquentes sur DELILLE FERNAND
Quel est le numéro SIREN de DELILLE FERNAND ?
Le numéro SIREN de DELILLE FERNAND est 046 443 537. Le SIRET de son siège social est 046 443 537 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17046443537.
Où se situe le siège social de DELILLE FERNAND ?
Le siège social de DELILLE FERNAND est situé Rte Nationale, 59176 Masny.
DELILLE FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DELILLE FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELILLE FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELILLE FERNAND.
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