DELIVERY NETWORK SYSTEM

Active

Siren384 576 831SARL78630 ORGEVALCréée le 13 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 576 831, DELIVERY NETWORK SYSTEM est une SARL créée le 13 janvier 1992. Son siège social est situé 6 rue d'Anjou, 78630 Orgeval. L'entreprise déclare le code NAF 516G comme activité principale.

Fiche d'identité de DELIVERY NETWORK SYSTEM

INSEE

Dénomination: DELIVERY NETWORK SYSTEM
SIREN: 384 576 831
SIRET (siège): 384 576 831 00018
N° TVA intracommunautaire: FR89384576831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 576 831
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 516G
Date de création: 13 janvier 1992
Siège social: 6 RUE D'ANJOU, 78630, ORGEVAL
Établissements: 2
Statut: Active

Finances de DELIVERY NETWORK SYSTEM

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELIVERY NETWORK SYSTEM

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELIVERY NETWORK SYSTEM

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

78630 ORGEVALSiègeFermé
384 576 831 00018 · ouvert le 13 janvier 1992 · NAF 516G
92400 COURBEVOIEFermé
384 576 831 00026 · ouvert le 11 juillet 1993 · NAF 516G

Documents juridiques de DELIVERY NETWORK SYSTEM

INPI

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2002

Acte

Dépôt du 18 juillet 2000

Acte

Dépôt du 23 novembre 1999

Acte

Dépôt du 23 novembre 1999

Acte

Dépôt du 05 novembre 1999

Acte

Dépôt du 01 décembre 1993

Acte

Dépôt du 16 septembre 1993

Acte

Dépôt du 09 août 1993

Acte

Dépôt du 29 juillet 1993

Acte

Dépôt du 27 juillet 1993

Acte

Comptes annuels de DELIVERY NETWORK SYSTEM

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELIVERY NETWORK SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELIVERY NETWORK SYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELIVERY NETWORK SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DELIVERY NETWORK SYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DELIVERY NETWORK SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELIVERY NETWORK SYSTEM

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 13 janvier 1992

Marques déposées par DELIVERY NETWORK SYSTEM

INPI

DELIVERY NETWORK SYSTEM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

DNS
N° 98731831 · Déposée le 11 mai 1998 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 38 · expirée le 11 mai 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DELIVERY NETWORK SYSTEM

Quel est le numéro SIREN de DELIVERY NETWORK SYSTEM ?

Le numéro SIREN de DELIVERY NETWORK SYSTEM est 384 576 831. Le SIRET de son siège social est 384 576 831 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89384576831.

Où se situe le siège social de DELIVERY NETWORK SYSTEM ?

Le siège social de DELIVERY NETWORK SYSTEM est situé 6 rue d'Anjou, 78630 Orgeval.