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DELMAS BERNARD

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Siren421 100 447Entrepreneur individuel30240 LE GRAU-DU-ROICréée le 01 janvier 1991

0121Z · Culture de la vigne

DELMAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 421 100 447. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Terre Neuve, 30240 Le Grau-du-Roi. DELMAS BERNARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DELMAS BERNARD

Dénomination
DELMAS BERNARD
SIREN
421 100 447
SIRET (siège)
421 100 447 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28421100447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 100 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
CHE DE TERRE NEUVE, 30240, LE GRAU-DU-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELMAS BERNARD

Culture de la vigne

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Établissements de DELMAS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30240 LE GRAU-DU-ROISiègeActif

    421 100 447 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Conformité de DELMAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELMAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELMAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DELMAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DELMAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DELMAS BERNARD est 421 100 447. Le SIRET de son siège social est 421 100 447 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28421100447.

Où se situe le siège social de DELMAS BERNARD ?

Le siège social de DELMAS BERNARD est situé Che de Terre Neuve, 30240 Le Grau-du-Roi.

DELMAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DELMAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELMAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS BERNARD.