DELMAS BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
DELMAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 421 100 447. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Terre Neuve, 30240 Le Grau-du-Roi. DELMAS BERNARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DELMAS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DELMAS BERNARD
- SIREN
- 421 100 447
- SIRET (siège)
- 421 100 447 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR28421100447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 100 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- CHE DE TERRE NEUVE, 30240, LE GRAU-DU-ROI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de DELMAS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30240 LE GRAU-DU-ROISiègeActif
421 100 447 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
Conformité de DELMAS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELMAS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur DELMAS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DELMAS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DELMAS BERNARD est 421 100 447. Le SIRET de son siège social est 421 100 447 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28421100447.
Où se situe le siège social de DELMAS BERNARD ?
Le siège social de DELMAS BERNARD est situé Che de Terre Neuve, 30240 Le Grau-du-Roi.
DELMAS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS BERNARD.
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