DELMAS BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELMAS BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 777 412 396. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin de Tournemine, 22170 Plelo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0321Z.
Fiche d'identité de DELMAS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DELMAS BERNARD
- SIREN
- 777 412 396
- SIRET (siège)
- 777 412 396 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR46777412396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 777 412 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0321Z
- Date de création
- -
- Siège social
- MOULIN DE TOURNEMINE, 22170, PLELO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELMAS BERNARD
Aquaculture en mer
Finances de DELMAS BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELMAS BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELMAS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22170 PLELOSiègeActif
777 412 396 00015 · NAF 0321Z
Documents juridiques de DELMAS BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELMAS BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELMAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELMAS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELMAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELMAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELMAS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DELMAS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DELMAS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DELMAS BERNARD est 777 412 396. Le SIRET de son siège social est 777 412 396 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46777412396.
Où se situe le siège social de DELMAS BERNARD ?
Le siège social de DELMAS BERNARD est situé Moulin de Tournemine, 22170 Plelo.
DELMAS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DELMAS BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELMAS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELMAS BERNARD.
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